Les conseils
Des modèles de compte-rendu pour les conseils de maîtres et les conseils de cycle.
Compte-rendu conseil des maîtres
Compte-rendu conseil de cycle
Les sorties
Pour toutes les sorties, les textes de référence sont le BO Hors Série n°7 du 23 septembre 1999 ainsi que la circulaire n°2005-001 du 5 janvier 2005 relative aux séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré parue au BO n°2 du 13 janvier 2005.
Vous y retrouverez les taux d’encadrement selon les types de sorties scolaires, selon les types d’activités organisées, un récapitulatif sur l’obligation de l’assurance ainsi que les différentes demandes d’autorisation à remplir selon le type de sortie, en annexes.
En ce qui concerne plus particulièrement les sorties avec nuitées, vous trouverez tous les documents à remplir au lien suivant : http://www.ac-versailles.fr/cid108582/sorties-et-voyages-scolaires.html. Les taux d’encadrement à respecter, la réglementation en matière de transport, les fiches d’information sur le transport aller/retour et sur les transports pendant le séjour, la règlementation en matière d’assurance.
Par ailleurs, vous pouvez imprimer et remplir la fiche navette d’aide à la constitution du dossier. Elle vous permettra, au fur et à mesure de la constitution de votre dossier, de vérifier si toutes les pièces nécessaires sont bien présentes.
Fiche navette à compléter et à adresser avec le dossier :
Si vous organisez un séjour dans les départements du Puy de Dôme ou de la Haute-Savoie, contactez Christelle Kulik car ces départements ont des documents spécifiques.
Enfin, si vous organisez un séjour à l’extérieur du territoire, au lien suivant : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=72758, vous trouverez tout ce qui concerne la simplification des formalités administratives pour le transport et l’encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés.
Pour terminer, les dossiers doivent être transmis à l’IEN :
- Au moins 5 semaines avant la date du départ pour une sortie dans les Yvelines ;
- Au moins 8 semaines avant la date du départ pour une sortie dans un autre département ;
- Au moins 10 semaines avant la date du départ pour une sortie à l’étranger.
N’hésitez pas à contacter Christelle Kulik avant cette échéance. Elle viendra à votre rencontre pour vérifier si toutes les pièces nécessaires sont présentes et correctes.
Pour les élèves qui sortent de l’école sur le temps scolaire (prise en charge médicale ou autre, exceptionnelle ou régulière), vous pouvez utiliser le document disponible ici.
